MENTIONS LÉGALES.

Le site jaimelagrenadineshop.com est édité par Cindy TÊCHE dont le siège social est situé 24 chemin d’Eze, 06340 LA TRINITÉ – France.

Raison sociale : Entrepreneur individuel - depuis 2009.
Activité principale : Activités spécialisées de design.
Siret : 51284225300019
Ces informations sont légalement disponibles auprès de l’INSEE par courrier (nous avons demandé à ne plus apparaître sur les sites en ligne d’information d’entreprise comme le prévoit le RGPD (Règlement Général sur la Protection des données)) ou l’INPI.

E-mail : utilisez la page contact.

Le site www.jaimelagrenadineshop.com appartient à TÊCHE Cindy.
Directrice de la publication : Cindy TÊCHE.
Graphismes et photos : Cindy TÊCHE.
”J’aime La Grenadine” est une marque verbale déposée à l’INPI.

Tous les visuels affichés sur www.jaimelagrenadineshop.com sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.
Toute utilisation des dits visuels sans autorisation expresse et préalable exclusivement accordée par la directrice de publication est susceptible d’être constitutive d’actes de contrefaçon. À ce titre, TÊCHE Cindy se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires auprès des tribunaux français, seuls compétents en la matière.

Article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle : “La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.”

Ce site est réalisé et hébergé par la plateforme SquareSpace.